Conditions d'utilisation

Conditions de Vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société corail rouge dont le siège social est à N° 02 rue Colonel Chabou –cité Kadi Maghnia, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.corailmarket.com dénommée ci-après " l'acheteur ".

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Corailmarket et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.corailmarket.com . L'acquisition d'un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Sarl corail rouge. Corailmarket se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Toute confirmation par le client d'une commande saisie sur le site www.corailmarket.com  (ci-après le Site) suppose de sa part l'acceptation des présentes conditions générales de vente sarl corail rouge, soumises au droit algeriens et l'acceptation des conditions particulières de sa commande (articles commandés tels que présentés sur le site dans la limite des quantités mentionnées). A ce titre aucune commande ne peut être envoyée sans que le client n'ait préalablement et expressément indiqué, en cochant la case prévue à cet effet, qu'il a pris connaissance et qu'il accepte les présentes conditions générales et particulières de vente. Il est enfin précisé ici que le client dispose, avant cette confirmation, d'un mécanisme lui permettant de corriger ou de modifier ses choix. Ce mécanisme est accessible à chacune des étapes du processus de saisie de sa commande

NOM D'UTILISATEUR ET MOT DE PASSE

Lors de la première commande, et afin de personnaliser l'environnement de chaque client, un nom d'utilisateur et un mot de passe sont choisis et saisis par celui-ci. Un contrôle d'unicité de l'identifiant est alors effectué par le système. Le nom d'utilisateur et le mot de passe valent preuve de l'identité du client et l'engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire.

Le client est le seul responsable de son identifiant et de son mot de passe. Il supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toute utilisation par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu'il ne démontre que la connaissance de son identifiant et de son mot de passe résulte d'une faute corailmarket.com.

Enregistrement, envoi ou retrait de la commande

Une commande passée sur le site corailmarket.com  n'est pas limitée d'une part, par un montant total minimum (coût des marchandises TTC, hors frais de services), d'autre part par des quantités maximales. Toute saisie de commande fait simultanément l'objet d'un récapitulatif avant que le client ne soit invité à confirmer sa commande en indiquant ses choix quant à la date, la plage horaire (selon disponibilité), l'adresse de livraison et le moyen de paiement. Le client a alors la possibilité de rectifier ou compléter sa commande. Le client est ensuite invité à "valider et payer" ; cette confirmation de commande par double clic constitue validation ferme et définitive sous la réserve visée à l'alinéa suivant.

Confirmation de la réception de la commande par Corailmarket.com, préparation de la commande et formation du contrat

corailmarket.com   confirme au client la réception de sa commande. Cette confirmation est communiquée au client par courrier électronique récapitulant les produits commandés, la date ainsi que la plage horaire de livraison, le moyen de paiement choisi (Paiement à la livraison, ou par un mandat) et indiquant un numéro de commande. Tous les prix mentionnés sur ce courrier incluent la TVA. L'indisponibilité éventuelle de certains articles à cette date n'affecte pas la commande des autres produits. Le client est informé par courriel (courrier électronique) des éventuels articles indisponibles et leur prix est bien évidement déduit du prix total de la commande saisie par le client.

Corailmarket.com  se réserve la possibilité de ne pas accepter une commande, pour un motif légitime, tenant par exemple à une difficulté d'approvisionnement d'un produit, un problème concernant la compréhension de la commande reçue (document illisible...), un problème prévisible concernant la livraison à effectuer (exemple : livraison demandée dans une zone géographique où il existe des risques avérés d'agression ou de menaces verbales ou physiques à l'encontre de nos chauffeurs livreurs ou de dégradation de nos camions de livraison) ou encore tenant à l'anormalité de la commande effectuée sur notre site internet. Seront notamment considérées comme anormales, toute nouvelle commande d'un client avec lequel existerait, au jour de la commande, un litige en cours relatif au paiement d'une commande antérieure ou encore toute commande mentionnant une adresse de livraison qui s’avérerait incohérente ou toute commande dépassant les besoins habituels d'un consommateur et risquant de rendre impossible la livraison de nos autres clients.

Dans l'hypothèse où une commande ne peut être acceptée pour l'un des motifs susvisés, corailmarket.com  informe le client par courrier électronique. Il est notamment demandé au client de consulter régulièrement sa boîte email pour prendre connaissance de tout message qui pourrait lui être adressé par corailmarket.com   concernant l'invalidité de sa commande ou l'impossibilité de procéder à la livraison.

Le contrat de vente est parfait au moment de la confirmation de la commande lors du double-clic. La commande est ensuite confirmée au client par l’envoi d’un email de confirmation. Le transfert des risques au client intervient au moment de la livraison à domicile ou du retrait de la commande en point retrait si le client a opté pour ce mode de livraison. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande, engagent celui-ci : en cas d'erreur du client dans le libellé de ses coordonnées ou de celles du lieu de livraison, notamment son nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique ou de paiement, ayant pour conséquence la perte des produits, le client reste responsable du paiement des produits perdus.

Preuve

Les systèmes d'enregistrement automatique de corailmarket.com   sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande du client et de la nature, du contenu et de la date de la confirmation de la réception de la commande par corailmarket.com  et de la nature, du contenu et de la date de tout courrier électronique échangé entre corailmarket.com  et le client. Les informations relatives à toute opération effectuée à partir de l'identifiant seront stockées et archivées par corailmarket.com  dans le respect de la législation algérienne en vigueur et serviront de preuve en cas de litige avec le client. Elles auront force probante en cas de différend entre les parties et seront conservées par corailmarket.com  pendant la durée de prescription de droit commun.

CODES PROMOTIONNELS

Les offres promotionnelles utilisables sur le site sont soumises à conditions .

Elles sont limitées à une seule offre par foyer (même nom, même adresse postale). Les offres promotionnelles peuvent être déduites du prix original, ou gratuités de produits. Promotions sur les produits de proche DLC, elle est m’entonnée sur chaque produits dans la rubrique PROMOTIONS, ils font l'objet de NON RETOUR ou échange, et pas remboursable mise à part un vice caché.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le site www.corailmarket.com. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

La société Corail rouge garantit la qualité des produits, tout comme leurs caractéristiques essentielles. En revanche, elle n'est pas responsable de la différence minime qu'il pourrait exister entre la photographie du produit destinée à accroître l'information de sa clientèle et l'aspect réel de celui-ci.

Pour assurer la disponibilité des produits vendus par sarl corail rouge  à l'égard de sa clientèle, particulièrement lors d'offres promotionnelles, Corailmarket se réserve le droit de refuser d'honorer tout ou partie d'une commande jugée anormale au regard des quantités de produits habituellement commandées par un consommateur.

Les produits et les services sont disponibles aux prix et aux conditions proposés tant qu'ils sont visibles sur le site www.corailmarket.com  (dans la limite des stocks disponibles). Les informations relatives à la disponibilité des produits proviennent directement de nos fournisseurs et des prestataires de services sarl corail rouge et peuvent exceptionnellement être erronées ou imprécises. www.corailmarket.com  s'engage, dans ce cas à apporter au client toute précision complémentaire nécessaire au bon déroulement de sa commande. Dès la validation de sa commande, www.corailmarket.com  confirme au client la disponibilité des produits commandés. Dans l'hypothèse exceptionnelle où les informations relatives à la disponibilité des produits seraient erronées, www.corailmarket.com s'engage à en informer le client par email ou par téléphone et à lui apporter toute précision complémentaire nécessaire au bon déroulement de sa commande

PRIX

Les prix figurant dans le site sont des prix TTC en DA tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande, tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Sarl corail rouge se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident à Maghnia et prochainement la wilaya de Tlemcen  en Algerie.

Toutes les commandes (produits et services) sont payables en dinars algérien. Les prix des produits et services sont susceptibles de fluctuations et sont réactualisés au jour le jour. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la validation de la commande.

Concernant les produits à poids variable vendus sur www.corailmarket.com par kilo ou par 100 g, le prix du produit est fonction du poids de l’article qui est susceptible de varier d’une part selon l’approvisionnement disponible en magasin au moment de la préparation de la commande et/ou d’autre part lors de la préparation physique de la commande. En conséquence, le Client est informé et accepte que le poids du produit livré peut être inférieur ou supérieur de 10% maximum du poids de référence indiqué sur sa commande.

Informations lors de la commande

Le client est responsable de l'exhaustivité et de la conformité des informations (adresse de livraison, point retrait, numéro de téléphone, contraintes de livraison...) validées lors de la commande.

mode de paiement

Le paiement de la commande s’effectue, selon les modalités de paiement offerte sur www.corailmarket.com, au choix du Client soit lors de la livraison de la commande, soit par un mandat pour les commandes qui viennent hors la wilaya de Tlemcen .

Commandes

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées; - remplir le bon de commande – ou panier - en ligne en donnant toutes les références des produits choisis; - valider sa commande après l'avoir vérifiée; - confirmer sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique ou par téléphone la confirmation de la commande enregistrée. L'acquéreur ne sera obligé de payer sa commande qu'à la livraison. Le paiement peut être effectué en cash ou par un mandat pour les demandes provenant des autres wilayas. Corailmarket  réserve le droit de soustraire de vos factures la contre valeur des produits dont le stock est épuisé ou qui sont non présents momentanément sur le marché.

SERVICE RELATIONS CLIENTS

Pour toute difficulté, le client peut écrire par email via le formulaire de contact ou par courrier à l’adresse suivante : 02 colonel chabou –cité kadi Maghnia 0550514789.

Le Client dispose d'un délai de 72 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du service client du Vendeur en cas de manquant ou dégradation non liée aux conditions de conservation du Produit.

POINTS FIDÉLITÉS

 Les points de fidélités sont cumulable et peuvent être transformé en un bon d'achat ( hors frais de port )valable sur l'ensemble du site.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site  www.corailmarket.com  sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive Sarl Corail Rouge.

Tous les éléments du site www.corailmarket.com   (notamment contenus, code, architecture…) sont protégés au titre du droit d'auteur, des marques ou des brevets. Leur utilisation sans l'autorisation préalable et écrite de corailmarket.com  ou des autres titulaires de droits est susceptible de constituer une contrefaçon et de donner lieu à des poursuites.

En vous connectant sur le site Internet www.corailmarket.com   , vous vous interdisez de copier ou télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de CORAIL ROUGE. Sont notamment interdits : l'extraction, la réutilisation le stockage, la reproduction, la représentation ou la conservation de parties quantitativement ou qualitativement substantielles du site www.corailmarket.com  , sous quelque forme que ce soit, est interdite au titre des droits du producteur de bases de données, et sauf autorisation préalable écrite du directeur de la publication.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et non commercial a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page du site de www.corailmarket.com   dès lors que le site www.corailmarket.com   apparait de façon distincte et non encapsulée dans le site initial. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. www.corailmarket.com  se réserve le droit d'interdire tout lien émanant d'un site dont le contenu lui paraitrait.

Responsabilité

Corail rouge à travers son site www.corailmarket.com  ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Archivage - Preuve

Corailmarket archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés de Corailmarket seront considérés par les parties comme preuve de communication, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

MODIFICATION

www.corailmarket.com   se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Nous vous remercions de bien vouloir les consulter régulièrement. Les conditions générales de vente applicables sont celle en vigueur le jour de votre commande. A chaque nouvelle commande, www.corailmarket.com  invite le client à relire attentivement les conditions générales de vente en vigueur.